Décret n°82-508 du 14 juin 1982 RELATIF A LA COMPOSITION DU Art. Annexe II

a 2) Fascicules communs aux marchés de travaux de bâtiment et de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. Travaux publics figurant également en annexe I).

CATEGORIE :

C.P.C.

NUMERO du fascicule : 4 (titre 1er)

OBJET : Acier pour béton armé.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 68-3 quater du B.O.T.P..

CATEGORIE :

C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 4 (titre II)

OBJET : Armatures en acier à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 73-81 bis du B.O.T.P..

CATEGORIE :

C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 4 (titre III)

OBJET : Aciers laminés pour constructions métalliques.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L.. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.

CATEGORIE :

C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 35

OBJET : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE :

C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 61 (titre VI)

OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.L.

CATEGORIE :

C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 62 (titre 1er, section I)

OBJET : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites dénommés B.A.E.L.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-48 bis du B.O.E.C.V. et T.

CATEGORIE :

C.P.C.

NUMERO du fascicule : 65

OBJET : Exécution des ouvrages et constructions en béton armé.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L.

CATEGORIE :

C.C.T.G.

NUMERO du fascicule : 70

OBJET : Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T..

CATEGORIE : C.C.T.G..

NUMERO du fascicule : 71

OBJET : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements.

REFERENCE de publication : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T..